La secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
Vu le code de l'éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique,
Vu l'avis de la commission technique d'homologation des titres et de diplômes de l'enseignement technologique (session d'avril 2001),
Arrête :
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
Art. 3. - L'arrêté du 22 juillet 1999 est modifié comme suit :
Art. 4. - L'article 2 de l'arrêté du 21 février 2001 est modifié comme suit :
Art. 5. - L'article 2 de l'arrêté du 3 janvier 2001 est modifié comme suit :
Art. 6. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :
Art. 7. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 21 juin 2001.